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Aurélie LANDOLT | Photographe à Buswiller
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Directrice de la publication : Aurélie LANDOLT

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Crédits
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Représentations iconographiques et photographiques : ©Aurélie LANDOLT

Droits d’auteur webdesign : Le webdesign du site internet www.chut-je-shoot.com a été créé par Aurélie LANDOLT.

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Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi “Informatique et Libertés” n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande à Chut je cuisine 5 rue des près 67350 BUSWILLER.

Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l’activité commerciale de LANDOLT Aurélie, Chut je shoot, domicilié 5 rue des près 67350 Buswiller, France, 06 61 16 92 58, chut.je.shoot@gmail.com.

ARTICLE 1 – Champ d’application

Conformément à l’article L 441-6 du code de commerce, les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Leur objet est de définir les conditions dans lesquelles Chut je shoot fournit aux acheteurs les produits suivants:

– séance photographique
– fichier et accessoire en lien avec la séance photo

Elles permettent également de définir les conditions dans lesquelles Chut je shoot vend les services suivants:

– Organisation d’événement

Les présentes CGV peuvent être complétées par des éléments de conditions générales d’achat éventuellement établies par l’acheteur sur des éléments de leur relation commerciale autre que le prix, les conditions de règlement (pénalités de retard, ristourne…) et les conditions particulières de vente.

En cas de conflit entre les présentes CGV et les CGA de l’acheteur, ce sont les CGV qui priment et qui devront être appliquées par les parties.

Les présentes CGV sont en vigueur pour une durée illimitées, jusqu’aux éventuelles modifications opérées par Chut je shoot.

ARTICLE 2 – Commandes

Modalités de commandes

Les commandes peuvent être passées par les acheteurs auprès de Chut je shoot via:
– mail chut.je.shoot@gmail.com
– facebook http://facebook.com/chutjeshoot/

Les commandes de plus de 600€ doivent être confirmées par écrit, au moyen d’un bon de commande dûment signé par l’acheteur.

Les ventes ne sont définitives qu’après réception et encaissement d’un ACOMPTE NON REMBOURSABLE.

ARTICLE 3 – Tarifs

3.1 Détails du prix

Les prix et les services sont fournis aux tarifs en vigueur au jour de la passation de la commande ou dans la proposition commerciale spécifique éventuellement adressée à l’acheteur. Les tarifs sont fermes et non révisable durant toute leur période de validité, indiquée par Chut je shoot.

Chut je shoot n’est pas assujetti à la TVA en tant que micro-entreprise.

Les prix sont entendus en euros.

3.2 Escompte
Aucun escompte ne sera pratiqué par Chut je shoot en cas de paiement des produits commandés avant la date de paiement figurant sur la facture ou dans un délai inférieur à celui prévu par les CGV.

ARTICLE 4 – Remises et ristournes

Aucunes remises ou ristournes ne seront appliquées sur simple demande.

ARTICLE 5 – Modalités de paiement

5.1 Conditions de paiement

Pour toute commande, l’acheteur procédera au paiement du prix des produits commandés par les moyens suivants : espèce, chèque, virement.

Les ventes sont définitives après versement d’un acompte de 50% du montant total de la facture à Chut je shoot. (non remboursable en cas d’annulation cf article 6)

Solde : au plus tard, le jour de la prestation.

5.2 Pénalité de retard

Toute somme non payée à l’échéance fixée par les présentes CGV entraîne de plein droit, sans formalité ni mise en demeure, dès le jour suivant la date de règlement prévue sur la facture, l’application de pénalités de retard d’un montant égal à 5% du montant total de la facture.

ARTICLE 6 – Annulation

En cas d’annulation de commande par l’acheteur, l’acompte versé ne sera pas remboursé.

Chut je shoot pourra exiger l’intégralité du montant indiqué sur le bon de commande comme le stipule la loi (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31187).

En cas de force majeur (pandémie, catastrophe naturelle, décès, sinistre), la commande pourra être reportée sans pénalité (report maximum 1 an).
Chut je shoot, proposera d’autres dates possibles ou étudiera les dates proposées par l’acheteur, si aucunes dates n’est possible pour l’une des deux parties, l’acompte ne sera pas remboursé.

ARTICLE 7 – Livraison

La livraison s’effectue conformément à la commande passée par l’acheteur, soit par lien de transfert des fichiers, soit sur clé usb ou autre accessoire définis lors de la commande.

ARTICLE 8 Exécution de la prestation de service

Les prestations de services commandées par l’acheteur seront exécutées sur le lieu défini au moment du passage de la commande.

ARTICLE 9 – Retours

Chut je shoot s’autorise à refuser les retours de produits de la part de l’acheteur.

ARTICLE 10 – Traitement des litiges

En cas de différents entre l’acheteur et le vendeur sur la validité, l’interprétation, l’exécution ou l’inexécution, l’interruption ou la résiliation des présentes CGV ceux-ci seront soumis aux tribunaux compétents pour Buswiller, un médiateur pourra être consulté.
Toute réclamation sur la prestation fournie, devra être effectuée par écrit dans un délai de 24h suivant la prestation

ARTICLE 11 – Droit de publication et utilisation supports marketing

Chut je shoot possède les droits à la publication des photos sur les réseaux sociaux et les utiliser pour tout supports marketing.
Possibilité de refuser cette utilisation, surcoût de 50€.